Déposée le 12 juillet 2004 par NISSE BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « EFFLUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 14 novembre 2024.
Le déposant est NISSE BERNARD domicilié(e) 13 RUE DU CALVAIRE - 59553 - LAUWIN PLANQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.
La marque EFFLUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFFLUNET est expirée depuis le 12 juillet 2024.
NISSE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : EFFLULYSE
NISSE BERNARD - 13 RUE DU CALVAIRE - 59553 - LAUWIN PLANQUE - France
Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication au BOPI 2004-34
Republication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2014 n°2562055 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-02
Inscription le 2 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°796691 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-02
Inscription le 6 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797107 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autre que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres. Matériel pour pansement (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Désinfectant à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, prothèses, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salle d'opération ; draps chirurgicaux. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés. graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliment et boisson pour animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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